Préfet de département

Le préfet est le chef du département français circonscription administrative déconcentrée.

Historique

La fonction de préfet a été créée par lors premier consul Bonaparte afin de contrôler les départements et de pacifier le pays après les événements révolutionnaires par loi du 28 pluviôse an VIII. Ainsi, le ministre de l'Intérieur, Lucien Bonaparte, ordonne dans sa lettre du 26 avril 1800 : :Je vous recommande de vous occuper sans délai de la levée de la conscription, de la prompte rentrée des contributions. Aimez, honorez les agriculteurs, protégez le commerce. Visitez les manufactures et distinguez par des témoignages d'une haute estime les citoyens qui leur donnent de l'activité. En 1948, après la seconde guerre mondiale et du 10 mai 1982 au 29 février 1988 les préfets ont porté le titre de commissaire de la République bien que les bâtiments abritant leurs services ait toujours été désignés par le nom de préfectures, tout comme le chef-lieu du département).

Statut

Le prefet a historiquement en tant que principal relai du pouvoir central un statut lui conferant une forte dépendance au gouvernement.Il faut préciser que le prefet de region n'est pas le superieur hierarchique du prefet de département

Nomination

Un préfet est nommé par département, ce qui porte le nombre de préfets en poste en territoriale à 101. Les préfectures sont situées dans la ville la plus importante du département. Le préfet du département du chef-lieu de la région est aussi le préfet de région. Il est nommé par décret du Président de la République, pris en Conseil des ministres, sur proposition du ministre de l'Intérieur et du premier ministre. Il peut être muté d'office ou révoqué de mannière discrétionnaire. Les préfets sont généralement passés par l'ENA. Ils étaient le plus souvent auparavant de hauts fonctionnaires du ministère de l’Intérieur, qui font toute leur carrière dans la préfectorale, d'abord comme sous-préfets. Mais ils peuvent aussi être nommés au « tour extérieur », sur simple décision du Président de la République, et proviennent alors de milieux divers. Il existe des préfets dans les différentes directions du ministère de l'Intérieur, ils n'ont donc pas d'activité territoriale, car le terme de préfet englobe à la fois l'échelon le plus élevé de l'administration du ministère de l'Intérieur et le poste qui porte son nom, appelé de 1981 à 1986 Commissaire de la République.

Obligations

Le préfet se doit de garder une neutralité politique absolue et d’appliquer la politique du gouvernement en place sans exprimer ses propres opinions. Ainsi, il ne peut pas appartenir à un syndicat ni faire grève. Il ne peut pas être en même temps élu local ou parlementaire. Pendant les campagnes électorales, il a une obligation de réserve et doit à ce titre s’abstenir de participer à toute manifestation publique. Le préfet se doit également d’être en disponibilité permanente, ce qui constitue une des grandes obligations liées à sa fonction, il ne peut ainsi quitter son département que sur autorisation du premier ministre.

Missions

Depuis sa création, le préfet a toujours symbolisé la présence et la continuité de l’État dans le département mais son rôle et ses pouvoirs ont évolué. Les décrets du 10 mai 1982 de la loi de décentralisation lui ont fait perdre le pouvoir d'exécutif du département au profit des conseils généraux et ont placé sous son autorité la plupart des services déconcentrés de l’État. Aujourd'hui, son rôle consiste à :
- Veiller au maintien de l'ordre public et à la sécurité des personnes et des biens. Le préfet a pour charge d’assurer la sécurité de ses concitoyens, notamment en traitant les situations d'urgence, en établissant des plans de protection des populations contre les catastrophes naturelles et les risques technologiques (tel que les problèmes pouvant survenir dans une usine chimique par exemple).
- Veiller à la santé environnementale de son département en contrôlant l’installation des industries dangereuses ou polluantes et la délivrance des permis de construire (bien qu’il n’en ait pas la charge exclusive). Il doit veiller aussi au respect du patrimoine culturel du département et protéger les monuments historiques et les sites remarquables.
- Permettre l'exercice des droits et des libertés des citoyens. Il organise les élections et veille a leur bon déroulement.
- Contrôler la légalité des actes des collectivités locales. Il se doit de vérifier l’application des lois en vigueur et des nouvelles lois.
- Mettre en œuvre et coordonner à l'échelon local les politiques du Gouvernement : emploi, cohésion sociale, aménagement du territoire, développement économique, environnement...
- Gérer et répartir les dotations et subventions de l'État à l'échelon local. Le préfet dirige directement l'arrondissement administratif, subdivision du département, où se trouve la préfecture, en déléguant généralement ses compétences au secrétaire général de la préfecture, qui fait office de sous-préfet pour l'arrondissement. (paragraphe déplacé depuis préfecture : à éliminer ou à fondre) En réalité, il faudrait plus de cinq volumes pour énumérer et expliquer tous les domaines dans lesquels le préfet et son administration interviennent. Le préfet est aujourd’hui moins un acteur d’autorité qu'un gestionnaire. Il délègue cependant une partie de son pouvoir aux sous-préfets. Il est aidé dans ses missions par un secrétaire général, véritable numéro deux, et un directeur de cabinet chargé plus particulièrement des questions de sécurité.

Attributions et pouvoirs

Le préfet possède des pouvoirs nombreux car l’État lui délègue de droit son autorité. Il représente l'ensemble du gouvernement dans le département.

Attributions politiques

Il est le représentant politique du gouvernement. Il doit l'informer sur la situation politique dans le département.

Attributions administratives

- Il dirige les administrations civiles de l’état dans le département. Il assure le contrôle administratif du département, des communes et des établissements publics. Il a autorité sur un chef de service déconcentré des administrations civiles de l’Etat. Le trésorier payeur général lui fournit les informations nécessaires au service de la gestion des crédits des administrations civiles. Il fait un compte-rendu sur l’utilisation des crédits de l’État chaque année. Le préfet préside le collège des chefs de service qui est composé du préfet, des sous-préfets et des chefs de service des administrations. Les projets de budget des services déconcentrés des administrations civiles sont soumis à l’aval du préfet.
- Seul le préfet peut recevoir les délégations de ministre. En somme les pouvoirs de décision relevant de l’État concernant la préparation et l’exécution des opérations d’intérêt départemental ne sont attribués qu’au préfet.
- Il met en œuvre les politiques nationales et communautaires.
- Le préfet est responsable de l’exécution des dépenses de l'Etat et il peut requerir la force armée.
- Il est responsable de la gestion du patrimoine immobilier et des matériels de l’État qui sont placés sous son autorité.
- Le préfet peut désigner un chef de projet chargé d’animer et de coordonner la mise en œuvre d’une politique commune pour des services. Le responsable du service est placé sous l’autorité fonctionnelle de chaque préfet pour lequel il exerce des missions. À ce titre, chaque préfet peut déléguer sa signature à ce responsable ainsi qu’à ses subordonnés dans les matières relevant de leurs attributions. En cas d’absence le préfet est remplacé de droit par le secrétaire général de la préfecture.
- Pour les commandants de groupement de gendarmerie départementale, le préfet leur adresse annuellement une évaluation.

Titulature

Le préfet du département où se trouve le chef-lieu de région porte toujours le double titre de « préfet de la région X..., préfet du département de Y... », et ses services traitent également de ce qui relève de la compétence régionale. Catégorie:Administration territoriale française

Déconcentration

La déconcentration est une technique d'organisation qui consiste à distribuer les agents et les compétences au sein d'une même personne morale, d'une administration centrale vers ses services déconcentrés.

Principes

Elle est principalement utilisée par l'Etat. Ainsi on pouvait lire dans l'exposé des motifs du décret français du 28 mars 1852 "On peut gouverner de loin mais on n'administre bien que de près." Elle s'oppose et complète la décentralisation. Les agents et services déconcentrés sont soumis à leur supérieur. Le contrôle hiérarchique s'exerce sur les personnes (nominations, sanctions disciplinaires) et sur les actes (le superieur peut annuler les décisions de ses subordonnés, leur adresser des instructions ou réformer leurs décision). La déconcentration maintient ainsi l'unité de l'institution et permet à la personne morale déconcentrée de rapprocher l'action administrative des administrés. Elle permet donc à l'Etat d'agir avec une plus grande efficacité et plus rapidement comme le traduit l'image de Odilon Barrot "c'est le même marteau qui frappe mais on en a raccourci le manche".

Déconcentration en France

Cadre

En France la déconcentration a été très poussée puisque 95% des agents de l'administration sont déconcentrés et qu'ils mobilisent les 2/3 des crédits. Elle se fait dans un cadre géographique:
- Le département français, circonscription de droit commun
- La région française
- L' arrondissement français
- Le Canton français
- La Commune française Elle peut se faire également dans des circonscriptions spécifiques à la déconcentration comme les ressorts des cours d'Appel de Justice, les Académies ou encore les Régions militaires.

Application

La mise en place de la déconcentration se fait en France selon des principes rassemblés dans une Charte de la déconcentration. Ainsi par exemple le principe de subsidiarité de la loi du 6 février 1992 stipulant que les autorités déconcentrées ont la compétence de droit commun.
- Voir aussi Administration française
- voir Liste des services déconcentrés de l'État français Catégorie:Politique française Catégorie:Droit public

Napoléon Bonaparte

Napoléon Bonaparte (Ajaccio, 15 août 1769 – Sainte-Hélène, 5 mai 1821), général de la Révolution, dirigea la France à partir de la fin 1799 et fut Empereur des Français, sous le nom de Napoléon I, de 1804 à 1814, puis à nouveau en 1815. Il conquit et gouverna la plus grande partie de l'Europe continentale et plaça ses maréchaux et ses frères sur les trônes de plusieurs royaumes européens : Espagne, Naples, Westphalie, Hollande, et Suède. Incapable de mettre un terme au cycle de guerre que menaient les monarchies européennes contre la France depuis 1792, et face aux diverses coalitions montées et financées par l'Angleterre, les conquêtes s'ajoutant aux conquêtes, Napoléon vit l'Empire s'effondrer, dix ans après son avènement. Il ne reste aujourd'hui que la grande œuvre administrative, qu'entreprit cet homme hors du commun. Toute tentative d'écrire avec impartialité l'histoire de ce personnage relèverait de la gageure selon l'historien Steven Englund qui écrivit « le ton (…) qui convient le mieux pour parler de Napoléon serait (…) une admiration frisant l'étonnement et une désapprobation constante frisant la tristesse. »

Jeunesse et ascension dans l'armée

Napoléon Bonaparte naquit à Ajaccio en Corse, le 15 août 1769, un an après l'achat par la France de l'île à Gênes (1768). Issu d'une famille faisant partie de la petite noblesse corse. Il était le deuxième enfant de Charles Bonaparte, Avocat au Conseil Supérieur de l'île, et de Maria-Letizia Ramolino. Alors qu'il n'était agé que de neuf ans, son père s'arrangea pour qu'il suive des études sur le continent, où il s'établit, en compagnie de son frère ainé Joseph Bonaparte. Napoléon se considèra tout d'abord comme un étranger. Après des études dans les écoles militaires (Autun, Brienne et l'école Militaire de Paris), il entre avec son ami Grenier dans l'artillerie, au sein du régiment de La Fere, à Auxonne. Il est affecté comme lieutenant en second à Valence en 1787. D'un tempérament ombrageux, romantique dans ses écrits et d'une curiosité sans borne alliée à une mémoire surprenante, le jeune Bonaparte, à la veille de 1789, est autant homme de lettres qu'homme de guerre. Lorsque la Révolution éclata en 1789 le lieutenant Bonaparte était présent à Paris ; spectateur des événements, il regarda avec répulsion l'invasion des Tuileries par le peuple. Napoléon retourna en Corse où les luttes de clans (paolistes soutenant la monarchie modérée à l'anglaise, les Bonaparte soutenant la Révolution) avaient repris. Napoléon se fit élire à la tête de la Garde nationale en 1792 en arrachant de force l'accord du commissaire du gouvernement. Mais l'exécution du roi provoqua une révolte des indépendantistes. Une guerre civile éclata et la famille de Napoléon fut obligée de fuir vers la France. Bonaparte soutint la Révolution, et fut envoyé en 1793, en tant que capitaine d'artillerie, au siège de Toulon qui s'était livré aux Anglais. Le plan qu'il soumit au général Dugommier permit la reprise de la ville aux troupes royalistes et britanniques. Ses amitiés avec les Jacobins lui valurent d'être brièvement arrêté après la chute de Robespierre le 9 thermidor an II (27 juillet 1794). Libéré, il fut un temps sans commandement effectif, puis Barras, lui permit d'écraser l'insurrection royaliste de Vendémiaire contre la Convention en 1795. À cette occasion Bonaparte a sous ses ordres un jeune officier, Joachim Murat,son futur beau-frere. L'opération fut un succès, la canonnade de Saint-Roch dispersant les forces royalistes. Bonaparte avait un esprit lucide et discret, capable d'absorber l'essence de la connaissance militaire et stratégique de son temps et de l'appliquer à des situations réelles. Officier d'artillerie de formation, il innova dans l'utilisation de l'artillerie (canon de Gribeauval) comme force mobile d'appui des attaques d'infanterie.

Campagne d'Italie

Campagne d'Italie] Nommé commandant en chef de l'armée d'Italie, mal nourrie et mal vêtue, il entraîne avec fougue ses hommes et bat à plusieurs reprises une armée autrichienne plus nombreuse et mieux équipée : Montenotte, Lodi, ou Arcole — où Napoléon prend lui-même la tête de l'assaut, sous la pluie de feu qui tue son ami et aide-de-camp, Muiron ; cet homme « qui est partout et qui voit tout, volant comme l'éclair et frappant comme la foudre » séduit ses subalternes, Sérurier, Masséna, Berthier, par son ascendant sur les hommes, son audace et son sang-froid. Il perçoit la valeur d'un officier encore anonyme, Lannes. Durant ces batailles, les peintures d'époque de son quartier général montrent qu'il utilisa (comme tous les généraux de la Révolution) le premier système de télécommunications au monde, le télégraphe Chappe. L'Autriche, dirigée par l'archiduc Charles, dut négocier un traité défavorable à Campo-Formio. En Italie, le général Bonaparte prend conscience de ses forces, et de la situation qui est la sienne. Il règne sur les champs de bataille et a la faveur du public (italien comme français) : c'est une véritable petite cour qui se forme autour du général républicain à Milan. Le Directoire est loin pour celui qui règle le sort de la riche Italie et maîtrise superbement son adversaire. En 1797, par le truchement du général Augereau, Bonaparte organisa une manœuvre politique qui permit d'écarter plusieurs royalistes du pouvoir à Paris et de préserver la république jacobine.

Campagne d'Égypte

Paris]] - Voir l'article détaillé Campagne d'Égypte - En 1798, inquiet de la popularité de Bonaparte, le Directoire, sous prétexte de barrer aux Anglais la route des Indes, le charge d'envahir l'Égypte. Admirateur du Siècle des Lumières, Bonaparte décide d'emmener des scientifiques, et fonde l'Institut. En outre, il est accompagné du général Kléber. Découverte par un jeune officier du génie, Pierre-François-Xavier Bouchard, la pierre de Rosette permettra à Jean-François Champollion de déchiffrer les hiéroglyphes. Victorieuse à la bataille du Mont-Thabor le 16 avril 1799, l'expédition en Syrie est décimée par la peste puis arrétée a Saint jean d'acre. Bonaparte régle de manière expéditive le sort des pestiférés de Jaffa. Le 1 et 2 août, la flotte française est presque entièrement détruite à Aboukir par les navires de Nelson. - - La situation du Directoire lui paraissant favorable à un coup de force, Bonaparte abandonne le commandement de l'armée d'Égypte à Kléber, et rentre en France. Sur le chemin qui le mêne à Paris, il est acclamé par la population. Kléber capitulera le 31 août 1801 après avoir perdu 13 500 hommes, principalement victimes des épidémies.

Le coup d'État

Arrivé dans la capitale, le général s'entretient avec Talleyrand, homme politique d'expérience et fin connaisseur des forces en jeu. Le schéma du coup d'État du 18 Brumaire (9 novembre 1799) (cf. l'article) prévoit les opérations suivantes : Bonaparte aura le commandement en chef de l'armée pour le maintien de l'ordre dans Paris et dans les assemblées. On envisage de déplacer les assemblées à Saint-Cloud sous le prétexte d'un péril jacobin. En effet, depuis 1789, les assemblées se trouvent toujours sous la menace de la population parisienne. L'essentiel des événements se déroule le 19 brumaire à Saint-Cloud. Les révisionnistes avaient envisagé une démission collective des cinq directeurs, mais les assemblées ont du retard car cette idée ne fait pas l'unanimité ; Bonaparte s'impatiente et décide d'intervenir. Il tient un discours maladroit devant le Conseil des Cinq-Cents, discours très mal perçu par les députés qui l'accusent de vouloir instaurer la dictature. Bonaparte est alors contraint de quitter l'assemblée. Mais il prend rapidement la situation en main avec l'aide de son frère Lucien qui préside les cinq-cents. Lucien évite que Napoléon soit mis en cause par les députés qui veulent voter pour mettre Hors-la-loi Bonaparte.Lucien retarde le vote et va chercher Murat qui vient avec la troupe et met de l'ordre dans les assemblées, disant que certains députés voulaient poignarder Bonaparte pour justifier une intervention de l'armée. Les représentations des députés sortant par les fenêtres et voulant poignarder Napoléon sont très répandues. Bonaparte est de fait l'homme fort de la situation, qui fait basculer un coup d'État parlementaire en un coup d'État militaire. Mais Bonaparte reste attaché aux formes juridiques et dans la soirée du 19 brumaire, les députés restent à Saint-Cloud pour voter la décision de nommer deux commissions pour préparer une nouvelle constitution. On constate alors une volonté d'appuyer le régime sur le vote des représentants du peuple. Le 20 brumaire les trois consuls sont désignés : Bonaparte, Sieyès et Ducos. C'est le début du Consulat

La Constitution

Le 25 décembre 1799, mise en vigueur de la Constitution de l'an VIII. Bonaparte établit la Constitution sous des apparences démocratiques, mais organise un pouvoir autocratique, toutes les évolutions du régime ne feront qu'accentuer le caractère autocratique du pouvoir. Le pouvoir législatif est divisé en 3 assemblées (parlement tricaméral) :
- le tribunat discute les lois sans les voter
- le corps législatif ou corps des muets adopte ou rejette les lois
- le sénat est chargé de vérifier que la loi est conforme à la constitution Le pouvoir fonctionne de manière autoritaire, les procédés de démocratie semi directe (quelque peu fictive) sont soigneusement organisés et contrôlés. L'empereur corrige lui-même les résultats si non satisfaisants. L'empire est une forme de despotisme éclairé.

L'Oeuvre législative

Comment évoquer Bonaparte sans parler du Code civil ? Bonaparte opéra dès les débuts du Consulat de nombreuses réformes dans l'éducation, la justice, la finance et le système administratif. Son ensemble de lois civiles, rédigé par Jean-Jacques Régis de Cambacérès et connu sous le nom de Code Napoléon de 1804, a encore une forte influence dans de nombreux pays de nos jours. Le Code civil est toutefois très largement inspiré d'un éventail de lois et coutumes diverses déjà existantes sous l'Ancien Régime qu'il unifiait. Son oeuvre administrative se prolongea jusqu'en 1814 : il créa les écoles de droit (érigées en Facultés en 1808) et la Capacité en droit pour mieux diffuser le Code civil, mais aussi les lycées et le nouveau Baccalauréat, la Banque de France, le Franc germinal, les préfets, le Conseil d'Etat, initia le travail de cadastration du territoire français, et institua la Légion d'honneur.
- Voir Code civil

Du Consul à l'Empereur

Code civil] En 1800, Bonaparte attaqua et vainquit l'Autriche une nouvelle fois. Battus à Marengo par Napoléon et à Hohenlinden par Moreau, les Autrichiens durent signer le traité de Lunéville le 9 février 1801, ce qui amena les Britanniques à signer la paix d'Amiens en (mars 1801). Si son pouvoir était fragile au lendemain de Brumaire, la victoire de Marengo et ses suites consolident fortement la situation de Napoléon. Il envoya une armée forte de 34 000 hommes à Saint-Domingue sous les ordres du général Leclerc pour rétablir l'autorité de la France. Après quelques succès, notamment la capture de Toussaint Louverture (qui mourut au Fort de Joux, dans le Doubs, le 7 avril 1803), son armée fut anéantie par une épidémie de fièvre jaune. Bonaparte vendit la Louisiane, immense territoire d'Amérique du Nord, aux États-Unis. Le 24 décembre 1800, une « machine infernale » (bombe) l'attendait rue Saint-Nicaise. Le cocher du Premier consul passa au grand galop. La bombe explosa trop tard et seules les vitres du véhicule furent soufflées. Sur place, en revanche, ce fut le carnage. On dénombra une dizaine de morts. Fouché, alors ministre de la Police, réussit à prouver que l'attentat était l'œuvre des royalistes, alors que Bonaparte était persuadé avoir affaire aux Jacobins. L'exécution du duc d'Enghien en sera une conséquence. En 1802, il rétablit l'esclavage dans les colonies à la demande de sa femme, Joséphine de Beauharnais (une béké de Martinique). Ce rétablissement devait faire repartir une économie défaillante dans les colonies des Antilles. Il fallut attendre 1848 pour que l'abolition définitive de l'esclavage soit promulguée. Après que Bonaparte eut étendu son influence sur la Suisse, qui mit en place les institutions décentralisées actuelles, et sur l'Allemagne, une dispute à propos de Malte servit de prétexte aux Britanniques pour déclarer une nouvelle fois la guerre à la France en 1803, et pour soutenir l'opposition royaliste à Bonaparte. Napoléon réagit : l'idée d'une invasion de la Grande-Bretagne se fait jour, et pour ramener à la raison les royalistes, qui, peut-être, complotent dans l'ombre, le premier Consul fait exécuter le duc d'Enghien, prince Bourbon. L'exécution qui se déroule à Vincennes après un simulacre de procès, ne suscite pas d'autre protestation que celle de l'Angleterre, la Russie et l'Autriche s'en tenant à quelques timides reproches. Voilà cependant qui assoit la réputation de « Robespierre à cheval » de Napoléon (à Sainte-Hélène, Napoléon assumera cet acte, malgré la très probable implication de Talleyrand). Après ce gage donné aux républicains, dans la mesure où le premier Consul réitère le crime des régicides, celui-ci se couronne Empereur le 2 décembre 1804. 1804 1805 à Milan]] À proprement parler, l'Empire naît à la demande du Sénat. Steven Englund se rallie à l'opinion selon laquelle il s'agissait, initialement, de protéger la République. Bonaparte abattu, l' ordre se serait effondré avec lui. Empereur, il devenait une institution, scellant la pérennité des valeurs républicaines. Il pouvait mourir : l'hérédité du titre était censé protéger le pays des bouleversements et de la perte des acquis révolutionnaires (avec, en premier lieu, l' égalité, loin devant la liberté). C'est ainsi que les monnaies impériales portent, sans hypocrisie, la mention « Napoléon Empereur - République française ». Par suite seulement, cet Empire « républicain », protégeant les acquis révolutionnaires, se fera « impérialisme ». Le Sacre de Napoléon, sous les yeux du Pape réduit à bénir le couronnement du maître de la France, est également l'occasion de revenir sur les rapports entre la France et le Vatican. La signature du Concordat par le premier Consul en 1801 reconnaît le catholicisme comme la religion « de la majorité des Français », et non plus religion d'État ; les prêtres reçoivent désormais un traitement de la part de l'État. Restauration catholique, moins de dix ans après la confiscation des biens de l'Eglise ? Napoléon préserve les apparences : il « accueille » le pape en forêt de Fontainebleau, à cheval et en habit de chasse, mettant ainsi en scène le caractère fortuit de la rencontre. De même en 1804 : ce n'est pas l'Empereur qui ira se faire sacrer à Rome, à l'image des Empereurs germaniques, mais ce sera le pape que l'on fera venir à Paris, comme un vulgaire aumônier. On voit bien que le rapprochement entre Bonaparte et l'Eglise est le fruit d' intérêts particuliers (se rallier les catholiques de France ; assoir l'Empire sur une légitimité égale à celle des Rois), et quand le Pape se montrera rétif aux injonctions de Napoléon, celui-ci n'hésitera pas à le retenir prisonnier à Fontainebleau.

L'Empire victorieux

Fontainebleau En 1804 l'heure n'est donc pas encore aux vastes conquêtes, et, persuadé depuis longtemps que le seul moyen d'obtenir une paix définitive était de neutraliser le Royaume-Uni, Napoléon mit au point, avec l'amiral Latouche Tréville (qui mourra avant d'avoir pu l'exécuter), un plan visant à l'invasion de l'Angleterre. Celui-ci échoua définitivement à la Bataille de Trafalgar la flotte franco-espagnole commandée par l'amiral de Villeneuve fut disloquée par l'amiral Nelson. Le Royaume-Uni en tira la domination des mers pendant le siècle suivant. Cette même année 1805, la troisième coalition se forma en Europe contre Napoléon. L'Empereur, qui, à Boulogne, supervisait les préparatifs en vue de l'invasion de la Grande-Bretagne, dut faire face à une guerre soudaine, et à l'autre bout de l'Europe. Il mena une offensive immédiate, acheminant la Grande Armée en Autriche à marches forcées, et s'assura une brillante victoire contre l'Autriche et la Russie à la bataille d'Austerlitz, dite « bataille des Trois-Empereurs ». En 1806, la Prusse provoque un nouveau conflit : la campagne que mène Napoléon est impressionnante de rapidité : « l'Âme du monde » (Hegel) balaie l'armée prussienne à la bataille d'Iéna (doublée de la brillante victoire de Davout à Auerstedt). L'année suivante Napoléon traverse la Pologne et finit par signer, à Tilsit, en une mise en scène travaillée pour frapper les esprits (au milieu du Niemen), un traité avec le tsar Alexandre I, divisant l'Europe entre les deux puissances. Cet homme formé dans les écoles et par les maîtres d'Ancien Régime, officier de l'armée royale, brise les anciennes conceptions militaires : il ne s'agit plus de livrer une guerre de siège à l'aide de 30 à 50 000 hommes, mais de rechercher la bataille décisive, engageant plus de 100 000 hommes s'il le faut ; il ne s'agit plus de rester maître du champ de bataille, mais danéantir l'ennemi. En 1808 il crée la noblesse d'Empire : bientôt ses maréchaux et généraux arboreront les titres de Comte d'Empire, prince de Neuchâtel, duc d'Auerstaedt, duc de Montebello, duc de Dantzig, duc d'Elchingen, Roi de Naples... D'Amsterdam à Rome, le grand Empire compte alors plus de 70 millions d'habitants dont trente seulement sont français.
Campagnes de la Péninsule Ibérique, d'Autriche et de Russie
Alexandre I, Washington DC|right]] À la suite de l'attitude britannique vis-à-vis des bateaux de commerce français, Napoléon tenta d'imposer un blocus continental visant à asphyxier l'industrie britannique. Le Portugal, longtemps allié des Britanniques, refusa de signer ce traité. Napoléon, recherche donc l'aide de l'Espagne pour envahir le Portugal. Il finit par envahir l'Espagne et installa son frère Joseph Bonaparte comme roi, et aussi le Portugal, en 1807 fut envahi. Une partie de la population espagnole, fanatisée par les prêtres, se souleva contre les Français. Bientôt l'excellente infanterie britannique, commandée par le futur duc de Wellington mit pied en Espagne, en passant par le Portugal, en 1808 et, avec l'aide des nationalistes espagnols, poussa l'armée française hors de la Péninsule Ibérique. Alors que les meilleures troupes de l'armée française étaient engagées en Espagne, l'Autriche attaqua une nouvelle fois la France en Allemagne et fut finalement vaincue lors de la bataille de Wagram. Le maréchal Lannes, compagnon, et ami, de l'Empereur, périt à Essling. Il fut immédiatement remplacé par son fidèle LENIF, Général qui l'avait accompagné durant toute la campagne d'Italie. Alexandre I, poussé par la noblesse russe acquise aux Britanniques, refusa de coopérer avec Napoléon pour porter le coup final au Royaume-Uni. Napoléon, croyant cette guerre inévitable, envahit la Russie en 1812. La grande Armée, appuyée des alliés italiens, allemands, autrichiens, devint gigantesque : ce sont plus de 600 000 hommes qui franchirent le Niémen. Les Russes, dirigés par Koutousov, suivirent la stratégie de la terre brûlée, reculant sans cesse devant les troupes françaises. La bataille de la Moskowa, le 12 septembre, ne permit pas de désigner un vainqueur. Bien que les Russes abandonnent le terrain, les pertes furent presque équivalentes dans les deux camps. Dès le lendemain de l'entrée des troupes françaises dans Moscou, les Russes incendièrent la ville et Napoléon dut faire retraite. L'hiver, soudain en ces régions, était dangereusement proche : Napoléon, espérant une démarche de la part d'Alexandre, fit retarder la retraite jusqu'au dernier moment. Les troupes françaises effectuèrent une retraite extrêmement éprouvante vers l'Allemagne dans l'hiver russe et par les régions dévastées qu'elles avaient parcourues pour y aller. Des 500 000 hommes qui entrèrent en campagne, seules quelques dizaines de milliers franchirent la Bérézina. La Grande Armée était détruite. Encouragés par ce dramatique échec, plusieurs rois reprirent les armes contre la France. À la suite de la trahison d'une partie de ses troupes, Napoléon subit une défaite décisive à la bataille de Leipzig, aussi appelée « Bataille des nations », qui vit s'opposer 180 000 Français à 300 000 alliés (russes, autrichiens, allemands, suédois). Le Maréchal Poniatowski, prince polonais et neveu du dernier roi de Pologne, y perdit la vie en tentant de traverser l'Elster avec ses hommes. On dénombra 100 000 morts et blessés.
La campagne de France
Poniatowski En 1814, une alliance entre la Grande-Bretagne, la Russie, la Prusse et l'Autriche fut formée. Malgré les incroyables victoires de Champaubert et Montmirail, que Napoléon remporta à la tête d'une armée de jeunes recrues inexpérimentées (les « Marie-Louise »), Paris tomba le 31 mars et les maréchaux forcèrent Napoléon à abdiquer. Il pensait que les alliés allaient le séparer de l'Impératrice et de son fils le Roi de Rome. Dans la nuit du 12 au 13 avril il prit la dose de poison qui devait lui permettre de se suicider, de l'opium dans un peu d'eau. On lui avait assuré que ce poison était plus que suffisant pour tuer deux hommes. Il a choisi cette mort parce qu'il pensait qu'on allait par la suite exposer son corps aux Français, et il voulait que sa garde reconnaisse son visage calme qu'elle lui connaissait au milieu des batailles. Après de longues minutes d'agonie, l'Empereur se plaignait du lent effet de la préparation d'opium qu'il avait prise. Il déclara à Armand de Caulaincourt « Qu'on a de peine à mourir, qu'on est malheureux d'avoir une constitution qui repousse la fin d'une vie qu'il me tarde tant de voir finir ! » Les nausées de Napoléon furent de plus en plus violentes, il ne fut plus maître de s'empêcher de vomir, comme il l'avait été jusqu'alors, puis par la suite viennent les effets de vomissement, la longue agonie se poursuivit jusqu'a la venue du docteur Yvan. Napoléon lui demanda de lui donner une autre dose de poison pour qu'il puisse mourir, le docteur refusa en disant qu'il n'était pas un assassin et qu'il ne ferait jamais quelque chose contre sa conscience. L'agonie de l'empereur se poursuivit, Caulaincourt sortit de la pièce pour demander au valet de chambre et au service intérieur de garder le silence. Napoléon rappela Caulaincourt en lui disant qu'il préférait mourir plutôt que de signer le traité. Les effets du poison se sont par la suite dissipés et l'Empereur a pu reprendre ses activités normales. On ne sait pas exactement comment l'Empereur à survécu à la dose de poison qu'il a prise, soit son estomac se révulsa, soit le poison avait perdu de sa force. Il fut exilé à l'île d'Elbe, selon le traité de Fontainebleau, conservant le titre d'Empereur mais ne régnant que sur cette petite île.
Les Cent-Jours
En France, Louis XVIII écarta « Napoléon II » et prit le pouvoir. Napoléon s'inquiéta du sort de sa femme et surtout de son fils qui était aux mains des Autrichiens. Le gouvernement royaliste refusa bientôt de lui verser la pension promise et des rumeurs circulèrent quant à sa déportation vers une petite île de l'océan Atlantique sud. C'est alors que Napoléon, s'arrachant à sa geôle, mit pied sur le continent en mars 1815, près de Cannes. Les armées envoyées pour l'arrêter l'accueillirent en héros partout sur son trajet, sur la route qui porte désormais son nom. Le maréchal Ney, qui avait juré à Louis XVIII de lui ramener Bonaparte dans une cage de fer, s'inclina devant son ancien souverain, ce qui lui valut d'être le seul maréchal exécuté pour trahison lors de la Seconde Restauration. Napoléon arriva sans coup férir à Paris . la période dite des Cent-Jours s'ouvrait. L'échec était probable : son armée fut finalement défaite à la bataille de Waterloo le 18 juin 1815. La jonction des armées prussiennes et britanniques, que n'avait pu empêcher le maréchal Grouchy, eut raison des troupes impériales.
La Route Napoléon
1er mars 1815 : Débarqués à Golfe-Juan, Napoléon et sa petite troupe, gagnent Cannes où ils arrivent tard et d'où ils repartent tôt. 2 mars : Voulant éviter la voie du Rhône qu'il sait hostile, Napoléon fait prendre alors la route de Grasse pour gagner, par les Alpes, la vallée de la Durance. Au-delà de Grasse, la colonne s'engage dans de mauvais chemins muletiers et s'arrête à Saint-Vallier, Escragnolles, et Séranon. 3 mars : Après une nuit de repos, elle gagne Castellane ; dans l'après-midi, elle atteint Barrême. Le 4 mars : Napoléon trouve à Digne la route carrossable et fait étape le soir au château de Malijai, attendant avec impatience des nouvelles de Sisteron dont la citadelle, commandant le passage étroit de la Durance, peut lui barrer la route. 5 mars : Sisteron n'est pas gardée et Napoléon y déjeune, puis quitte la localité dans une atmosphère de sympathie naissante. Le soir, il arrive à Gap et y reçoit un accueil enthousiaste. 6 mars : Il couche à Corps. 7 mars : Il gagne la Mure, puis trouve en face de lui, à Laffrey, des troupes envoyées de Grenoble. C'est ici que se situe l'épisode fameux que commémore aujourd'hui, dans la "prairie de la Rencontre", un monument. Le soir même, Napoléon fait son entrée à Grenoble aux cris de "Vive l'Empereur". 1932 : La Route Napoléon est inaugurée. Des aigles volants dont le symbole est inspiré des paroles de Napoléon : « L'Aigle volera de clocher en clocher jusqu'aux tours de Notre-Dame » jalonnent ce parcours.
Déportation à Sainte-Hélène et naissance d'un mythe
Napoléon fut emprisonné et déporté par les Britanniques sur l'île Sainte-Hélène, commandé par Sir Hudson Lowe. Avec une petite troupe de fidèles, parmi lesquels le Comte de Las Cases, il se dédia à l'écriture de ses mémoires pour la postérité. Dans la seconde moitié du mois d'avril 1821, il écrivit ses dernières volontés et plusieurs codicilles lui-même, une quarantaine de pages au total. Ses derniers mots furent : « France, armée, Joséphine », ou, selon les « mémoires de Sainte Hélène » : « ...tête...armée...Mon Dieu ! ». En 1955, le journal de Louis Marchand, le valet de Napoléon, fut publié. Il décrit les derniers mois de Napoléon jusqu'à sa mort et beaucoup en conclurent qu'il fut empoisonné à l'arsenic. En 2001, Pascal Kintz de l'Institut Légal de Strasbourg accrédita cette thèse avec une étude du niveau d'arsenic trouvé dans les cheveux de Napoléon après sa mort, de 7 à 38 fois le niveau normal. Des analyses du magazine Science & vie montrent que des concentrations similaires d'arsenic peuvent être trouvées dans des échantillons prélevés en 1805, 1814 et 1821. Il faut mentionner la coutume de l'époque de porter des perruques qui étaient poudrées. De plus, si l'on en croit des chercheurs suisses, Napoléon serait mort d'un cancer à l'estomac, même si l'empereur montrait un certain embonpoint au moment de sa mort (75,5 kg pour 1,67 m), les chercheurs ont observé les pantalons qu'il mettait à l'époque et constaté qu'au cours des 5 derniers mois avant sa mort, il avait perdu près de 11 kg. Cette hypothèse avait été avant écartée car il était tout de même un peu trop en chair pour avoir un cancer. 1821 Napoléon demanda à être enterré sur les bords de la Seine, auprès du peuple français qu'il a tant aimé, mais lorsqu'il mourut en 1821 il fut inhumé à Sainte-Hélène. En 1840, son corps fut rapatrié triomphalement et il fut placé aux Invalides à Paris dans une urne en porphyre (don de la Russie à la France).
Regards des contemporains

- Chaptal : Napoléon se servait lui-même des journaux pour faire la guerre à ses ennemis, surtout aux Anglais. Il rédigeait personnellement toutes les notes qu'on insérait dans le Moniteur, en réponse aux diatribes ou aux assertions qu'on publiait dans les gazettes anglaises. Lorsqu'il avait publié une note, il croyait avoir convaincu. On se rappelle que la plupart des notes n'étaient ni des modèles de décence, ni des exemples de bonne littérature ; mais nulle part il n'a mieux imprimé le cachet de son caractère et de son genre de talent. "Je n'ai eu qu'un seul vrai soldat, c'est toi mon Dedes" fut sa dernière phrase.
Les réalisations de Napoléon Bonaparte

Sous le consulat
Le consulat est essentiellement une période de pacification et de stabilisation de la France, après la décennie révolutionnaire. De nombreuses institutions sont fondées, qui survivent longtemps à leur créateur ; elles reprennent certains acquis de la Révolution.
- Le 13 décembre 1799 (22 frimaire an VIII) l’article 52 de la constitution institue le Conseil d’État.
- Le 13 décembre 1799 (22 frimaire an VIII) Bonaparte crée le Sénat.
- Le 13 février 1800 (24 pluviôse an VIII) création de la Banque de France.
- Le 17 février 1800 (28 pluviôse an VIII) Bonaparte crée le corps préfectoral.
- Le 8 avril 1802 (18 germinal an X) Napoléon Bonaparte signe avec le pape Pie VII le Concordat.
- Le 1802 (11 floréal An X) le premier consul créa les lycées.
- Le 19 mai 1802 (29 floréal an X) est créée la Légion d'honneur.
- Le 24 décembre 1802 sont crées les 22 Chambres de commerce.
- Le 7 avril 1803 (17 germinal an XI) est créé le franc Germinal.
- Le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII) le Code Civil est promulgué.
Sous l'Empire

- Le 18 mars 1806(21 germinal an IX) le premier conseil de prud'hommes est créé.
- Le 10 mai 1806 l'université est recréée, après son abolition par la Révolution, sous une forme proche de l'actuelle. La Sorbonne existait déjà depuis 1257.
- En 1806 Napoléon Ier commande l'Arc de triomphe de l'Étoile.
- Le 9 février 1807 il ressuscite la fonction de Grand Sanhédrin (ce qui facilite l'assimilation des juifs dans l'Empire).
- Le 16 septembre 1807 l'empereur Napoléon 1er crée la Cour des Comptes.
- En 1807 Napoléon confie à Alexandre Théodore Brongniart la construction de la future Bourse de Paris.
- Le 17 mars 1808 Napoléon crée par décret impérial le baccalauréat.
- Le 12 février 1810 promulgation du Code pénal.
L'esclavagisme
Napoléon fut aussi celui qui rétablit l'esclavage, aboli par la République en 1794. En mai 1802, après la signature d'un traité avec l'Angleterre restituant la Martinique à la France, « l'esclavage ainsi que la Traite des Noirs et leur importation dans lesdites colonies auront lieu conformément aux lois et règlements antérieurs à 1789 ». Début juin, il fit arrêter et déporter Toussaint Louverture, qui avait pris la tête de la révolte des esclaves noirs de Saint-Domingue onze ans plus tôt, et qui, s'appuyant sur les idéaux de la Révolution et confiant dans les hommes censés les représenter, avait rallié l'île à la France. Il devait mourir un an plus tard au Fort de Joux, dans le Jura. Quant aux armées napoléoniennes, elles provoquèrent bien des massacres lors de la deuxième révolte des esclaves de Saint-Domingue, avant que ceux-ci en sortent victorieux et créent la première République noire indépendante en janvier 1804. La Guadeloupe se revolta aussi en 1802 mais la rébellion conduite par Louis Delgrès échoua. Il faut signaler que Napoléon 1er, de retour de l'île d'Elbe pour 3 mois, décréta une abolition immédiate de l'esclavage. Sa décision sera confirmée par le traité de Paris le 20 novembre 1815. Néanmoins, à la restauration, celle-ci restera lettre morte.
La famille

Mariages et enfants
Napoléon s'est marié deux fois :
- Le 9 mars 1796 avec Joséphine de Beauharnais qui sera couronnée impératrice. Ce mariage restant sans enfants, se terminera par un divorce.
- Le 11 mars 1810 (par procuration) avec l'archiduchesse Marie-Louise d'Autriche, qui lui donnera un fils : Napoléon François Joseph Charles Bonaparte (° 20 mars 1811, † 22 juillet 1832), roi de Rome, duc de Reichstadt, plus connu sous le nom de Napoléon II, bien qu'il n'ait jamais régné en pratique, son règne fut en théorie de 15 jours entre la première abdication de Napoléon et la charte de 1814. Le surnom de l'Aiglon lui vient de poèmes de Victor Hugo écrits en 1852. Napoléon a également eu au moins deux enfants illégitimes, qui tous les deux ont eu des descendants :
- Charles, comte Léon (° 1806, † 1881), fils de Catherine Éléonore Denuelle de la Plaigne (° 1787, † 1868).
- Alexandre, comte Walewski, (° 4 mai 1810, † 27 octobre 1868), fils de la comtesse Walewska (° 1789, † 1817). Et selon des sources plus contestées :
- Émilie Louise Marie Françoise Joséphine Pellapra, fille de Françoise-Marie Leroy.
- Karl Eugin von Mühlfeld, fils de Victoria Kraus.
- Hélène Napoléone Bonaparte, fille de la Comtesse Montholon.
- Jules Barthélemy-Saint-Hilaire (° 19 août 1805, † 24 novembre 1895) dont la mère reste inconnue.
Frères et sœurs

- Caroline Bonaparte
- Elisa Bonaparte
- Jérôme Bonaparte
- Joseph Bonaparte
- Louis Bonaparte
- Lucien Bonaparte
- Pauline Bonaparte
Neveux et nièces

- Louis-Napoléon Bonaparte, son neveu, profita de la popularité de Napoléon I, d'abord pour se faire élire Président de la République sous la II République, puis pour prendre le pouvoir et établir le Second Empire, régnant sous le nom de Napoléon III. Durant son règne de nombreuses législations sociales et modernes ont été adoptées. Il capitule et se rend aux prussiens en 1870, suite à la défaite de Sedan.
- Pierre-Napoléon Bonaparte
- Charles Lucien Bonaparte zoologiste
Descendance célèbre

- Marie Bonaparte
Divers

- Napoléon Bonaparte était épileptique.
- L'un de ses bicornes a été adjugé le 19 octobre 2005 pour 66 000 livres.
Bibliographie

- Jean Tulard, Napoléon ou le Mythe du Sauveur
- Jean Tulard (dir.), Dictionnaire Napoléon
- Thierry Lentz (en collaboration), Autour de l'empoisonnement de Napoléon, préfacé par Jean Tulard, Éd. Nouveau Monde, 2002
- Thierry Lentz, le Sacre de Napoléon, Éd. Nouveau Monde, 2003
- Thierry Lentz, Napoléon, Presses universitaires de France, coll. « Que sais-je ? », 2003
- André Suarès, Vues sur Napoléon, Grasset, 1933
- Adolphe Thiers, Histoire du Consulat et de l'Empire
- Jacques-Olivier Boudon, Histoire du Consulat et de l'Empire, Tempus
- Eric Anceau, Napoléon, librio
- Pierre Norma, Napoléon
- Chaptal, Mes souvenirs sur Napoléon
- François-René de Chateaubriand, Mémoires d'Outre-Tombe, livres XXIX à XXII
- Jacques Bainville, Napoléon, 1931
- Steven Englund, Napoléon « a political life », 2003
- Didier Le Gall, Napoléon et le Mémorial de Sainte-Hélène, Analyse d'un discours, Préface de Jean-Paul Bertaud, Editions Kimé, 2003.
- Maximilien Vox, Napoléon. Paris (France). Éditions du Seuil, collection Le temps qui court. 1959. 184 pages.
- Tolstoï, Guerre et Paix
- Stendhal, La Chartreuse de Parme
- Henri Guillemin, Napoléon, légende et vérité. Éditions Utovie.
- Patrick Rambaud, La Bataille
- Patrick Rambaud Il neigeait
- Patrick Rambaud L'absent
- Patrick Facon, Renée Grimaud et François Pernot, l'Homme d'État absolu. – Évreux : Éditions Atlas, coll. « La glorieuse épopée de Napoléon », 2004. – 128 p., 31 cm. – ISBN 2-7312-2920-9.
- Antoine Auger, Jacques Garnier, Vincent Rollin ; sous la dir. de Dimitri Casali, Napoléon Bonaparte (avec une préface de Jean Tulard). – Paris : Larousse, 2004. – 407 p., 29 cm. – ISBN 2-03-505406-0.
- Jean Defranceschi, la Jeunesse de Napoléon : les dessous de l'histoire. – Paris : Lettrage distribution, coll. « Lettrage » n° 6, 2001. – 384 p., 22 cm. – ISBN 2-9516656-0-1.
- Jacques Macé, Dictionnaire historique de Sainte-Hélène : chronologique, biographique et thématique. – Paris : Tallandier, coll. « Bibliothèque napoléonienne », 2004. – 488 p., 22 cm. – ISBN 2-84734-120-X.
Filmographie sélective
Parmi les très nombreux films et téléfilms consacrés au personnage ou le faisant figurer, avec l'acteur qui l'y incarne :
- 1912 : Napoléon de Louis Feuillade (France)
- 1927 : Napoléon d'Abel Gance avec Albert Dieudonné (France)
- 1929 : Sainte-Hélène (Napoleon auf St. Helena) de Lupu-Pick avec Werner Krauss (France)
- 1934 : Napoléon Bonaparte d'Époque moderne » et « l'Époque contemporaine ». C'est aussi la première fois, dans l'histoire de l'Europe depuis l'Antiquité, que le principe du régime monarchique a été renversé, et non simplement le monarque lui-même comme lors de la première révolution anglaise de Cromwell. Son impact est également dû aux guerres de la Révolution et de l'Empire qui ont touché une large partie de l'Europe continentale avec la création de « républiques sœurs » ou la fin du Saint Empire romain germanique. La période révolutionnaire commence en 1789, avec la réunion des États généraux et la prise de la Bastille, et se termine en l'an VIII (1799) avec le coup d'État du 18 Brumaire de Napoléon Bonaparte.
Causes
On peut distinguer plusieurs causes profondes à la Révolution française :
- La crise des finances : le budget de l'État est déficitaire, à cause des dépenses engendrées par les guerres du et par le train de vie de la cour royale.
- La contestation de la société d'ordres et des privilèges : les deux premiers ordres de la société française (clergé et noblesse) ne paient pratiquement pas d'impôts. L'essentiel de la charge fiscale repose sur le tiers état.
- Les idées des Lumières, diffusées dans certains groupes sociaux favorisés (noblesse, bourgeoisie), posent les principes de liberté et d'égalité. Elles contestent la monarchie absolue. Le roi cède à l'immobilisme des ordres privilégiés et refuse les réformes nécessaires.
- Les révolutions anglaises du et américaine du donnent des modèles aux élites françaises (La Fayette notamment).
- Les mauvaises récoltes de 1788 provoquent la hausse des prix et la speculation qui déclenchent le mécontentement de la population.
Histoire

La montée de la conjoncture de crise

Emergence et diffusion des idéologies nouvelles
Tout le système du pouvoir repose sur la monarchie qu'a constitué la France comme pays et comme Etat (agrandir le "précaré" selon les capétiens). Cette monarchie a organisé un système administratif efficace, mais il a été développé en fonction d'une mentalité particulière qui se transforme assez brutalement au cours du XVIIIè siècle. Le roi règne par délégation de Dieu ; la tradition monarchique s'inscrit dans le respect des traditions juridiques (coutumes) et des traditions familiales. Cette monarchie repose sur le principe d'une union intime et concrète entre le roi et son peuple, le roi étant le représentant du peuple. Ces bases du système politique vont être contestées et attaquées. Cette évolution va s'opérer en trois temps : (article en cours de rédaction, ce qui suit n'intervient en principe que bien plus tard dans l'article! ) La philosophie des Lumières se diffuse pour de nombreux lecteurs de la moyenne et de la petite bourgeoisie. Les thèmes subversifs de l’ordre établi se généralisent dans les années 1770-1780 avec le secours de l’ « anglomanie » et l’influence de la découverte de la société libérale américaine (Guerre d’Indépendance de 1770-1783), ainsi que le contexte français de rébellion des juristes, et notamment des Parlements contre l’autorité royale une première fois dans les années 1760-1770, puis les années précédant la Révolution. La philosophie des Lumières prend le contre-pied de ce qu’avaient pensé et voulu ou accepté les Français pendant des siècles. A la tradition s’oppose systématiquement le culte du progrès et de l’avenir. L’Encyclopédie (Diderot) est un hymne au progrès technique (le thème du progrès technique est transposé dans l’ordre politique et social) et idéologique. Ces analyses s’opposent aux idées anciennes : § A l’ordre s’oppose la liberté. § Au devoir s’oppose le bonheur. § A l’obéissance s’opposent les Droits imprescriptibles et sacrés (notion qui se retrouve de plus en plus dans les textes royaux). § A la hiérarchie s’oppose l’égalité naturelle (Rousseau), qui doit conduire à un système politique nouveau : la démocratie et l’égalitarisme social. Il y a un climat de défiance vis-à-vis de tout ceux qui dépassent le niveau commun. § De même, à la place des dogmes de l’Eglise se diffuse l’esprit de tolérance, même dans les textes royaux (Par exemple, l’Edit de tolérance en 1787 crée le mariage laïc en faveur des protestants). C’est un processus qui se développe en plusieurs étapes : 1er temps : sarcasmes contre l’Eglise sous couverts de lutte contre le « fanatisme », les libertins puis les philosophes vont se déchaîner contre les croyances, les pratiques et les principes de l’Eglise catholique. Ces élites, proches du pouvoir, sont presque entièrement détournées de l’Eglise. La monarchie se trouve indirectement atteinte et menacée en raison du lien multiséculaire avec l’Eglise. Mais les masses restent attachées à la religion catholique, malgré une poussée de méfiance vis-à-vis du clergé. 2e temps : examen du système social et politique (période de Montesquieu) ; les actes royaux sont désormais critiqués, et on assiste à l’irruption de l’accusation de despotisme et même d’illégalité, notamment de la part des Hauts Magistrats qui se présentent comme les défenseurs du peuple. L’idée que le pouvoir souverain suprême réside dans la Nation apparaît. La loi n’est plus conçue comme une conséquence technique de dispositions créées par le Roi et la coutume est appliquée par les tribunaux mais comme une norme fondamentale créée par la volonté nationale. Malgré tout, les Français de 1789 dans leur immense majorité n’imaginent pas une Révolution violente tout en espérant une réforme profonde de l’Etat, et ce dans un climat pacifique. En 1788 a lieu la « Journée des tuiles de Grenoble » : les protestations des familles touchées par la catastrophe économique se multipliant depuis mai, ces agitations poussent la garnison à intervenir le 7 juin. Celle-ci sera reçue par des jets de tuiles lancées par les habitants de Grenoble montés sur les toits. Après la « journée des tuiles », une assemblée des trois ordres (noblesse, clergé, tiers état) se réunit au château de Vizille et décide la grève des impôts tant que les États Généraux de la province n'auront pas été convoqués par le roi pour les voter. En faillite et incapable de rétablir l'ordre, Louis XVI cédera en août 1788.
Le blocage du pouvoir
Les monarques (Louis XV et Louis XVI) ne sont pas restés insensibles face à la diffusion des idées nouvelles et à la multiplication des indices de transformation de la société. En conséquence, de nombreuses réformes sont imaginées pour rendre l’appareil monarchique plus efficace, pour adapter les structures anciennes aux aspirations nouvelles. La plupart de ces réformes auraient pu permettre une adaptation progressive. Mais les réformes sont mises en œuvre sans énergie. A cause de cette médiocrité, elles sont souvent abandonnées par les équipes ministérielles suivantes. La Monarchie donne l’impression de ne pas avoir de dessein politique constant. Quelques exemples : La Réforme Judiciaire de Maupeou est abandonnée par Louis XVI. La réforme sociale abolit le servage en 1779, mais uniquement pour le domaine royal. Louis XVI n’ose pas étendre cette mesure aux seigneurs laïcs et ecclésiastiques. Réforme économique : Turgot voulait supprimer par cette réforme les corporations, la corvée royale, et voulait mettre en place la liberté de circulation des grains. Cette réforme est mise en place mais en 1776, Turgot est renvoyé, la réforme est abandonnée et on revient au système ancien. Réforme fiscale : Depuis le XVIIe siècle, aux impôts anciens s’ajoutent des impôts nouveaux qui pèsent sur tous, quelque soit l’ordre. De 1695 à 1701, est mis en place la « capitation », qui est un progrès essentiel vers l’égalité fiscale : les Français sont répartis en 22 classes, avec au sommet les princes de sang et au plus bas les journaliers, et la charge fiscale varie de 2000 £ à 1 £ par an en fonction de la classe. Mais la Monarchie va autoriser le rachat forfaitaire de l’impôt par le Clergé, les villes, les corporations, les pays d’Etat, la Noblesse. En 1749 est créé le « vingtième », qui frappe tous les revenus (1/20e du revenu). Mais la monarchie cède le rachat en 1760. Cet exemple des réformes fiscales montre deux phénomènes : § La Monarchie ne suit et ne peut maintenir une ligne politique. § La Monarchie est confrontée au manque de ressources fiscales. Toutefois, la pression la pression fiscale est assez faible par rapport à d’autres pays (1759 : France 9,5 £ en moyenne par habitant et par an; Angleterre : 22,30 £ en moyenne par habitant et par an). (article en cours de rédaction, ce qui suit n'intervient en principe que bien plus tard dans l'article! )
La dislocation de l'Ancien Régime
La réunion des Etats Généraux devait durer quelques jours seulement, selon les rites séculaires. Les députés arrivent à Versailles le 1er mai. Le 5 mai, le Roi ouvre les Etats Généraux. Le discours du Roi (qui n’est en fait pas prononcé par le Roi) fait prendre conscience aux députés que la situation financière du Royaume est calamiteuse, avec un déficit très important. Le 17 juin 1789, cette Assemblée, sur proposition de l’Abbé Sieyès, prend le titre d’ « Assemblée Nationale », ce qui est inconcevable dans l’Ancien Régime. Le 20 juin, lors du serment du jeu de paume, les députés présents s’engagent à ne pas se séparer avant d’avoir donné une Constitution écrite à la France. Face à cela, le Roi hésite. Dans un premier temps, il donne l’ordre à l’Assemblée de se disperser. Mais dans un second temps, face à la résistance, il invite le Clergé et la Noblesse à se joindre au Tiers Etat. L’Assemblée va reprendre alors immédiatement sa marche en avant. Le 9 juillet, elle se proclame Assemblée Nationale Constituante. Durant ces journées, l’Assemblée va réaliser une autre Révolution décisive : beaucoup de députés sont effrayés par la Révolution et vont démissionner ; l’Assemblée va déclarer qu’elle tient son mandat non pas des électeurs individuellement pour chaque député, mais collectivement de la Nation toute entière, et donc les démissions de députés ne peuvent rien changer : c’est l’instauration du principe de la représentation. Cette Assemblée peut s’appuyer sur les espoirs de la majorité de la Nation, sur les réseaux de « patriotes ». En face, il n’y a que des ministres divisés, un Gouvernement sans ressources financières et un Roi qui recule. L’Assemblée va déclarer qu’elle ne s’occupera des problèmes financiers qu’après avoir élaboré une Constitution. Le 12 juillet, Necker est renvoyé par le Roi, d’où le développement d’émeutes (car Necker était très populaire à Paris, tout simplement parce qu'il refusait de lever des impôts supplémentaires, et préférait recourir à l'emprunt, ce qui a eu pour conséquence d'endetter la France qui pourtant était alors un pays tout à fait solvable). On attaque les octrois (« péages » des villes), on pourchasse les agents du fisc. Dans un second temps, on attaque les boulangeries accusées de stocker la farine pour spéculer, et les magasins d’armes. Le 14 juillet 1789, la Bastille, symbole de la Monarchie et stock de poudre (avec seulement 7 prisonniers), est attaquée. C’est une journée décisoire au niveau psychologique car la Révolution a désormais ses « martyrs » (« Libérateurs de la Bastille »). La Monarchie a aussi ses martyrs, avec le massacre du Gouverneur de la Bastille Bethier de Sauvigny et le massacre du Gouverneur de Launay. Louis XVI rappelle Necker et se rend à Paris le 17 juillet, où il est reçu par les insurgés qui se sont constitués en municipalité. La cocarde tricolore est adoptée par la foule et Louis XVI la porte. A partir de ce moment, la Révolution l’emporte définitivement, et va se généraliser en province aux termes de mouvements très confus. Par exemple, la Grande Peur est une réaction qui se produit en province suite à l’annonce déformée des événements parisiens. Entre l’Ancien Régime qui se désagrège et les nouvelles institutions qui vont s’établir au printemps 1790, la France va être secouée par une vague libertaire accompagnée de violences. Les français prennent conscience qu’ils peuvent détruire les institutions qui les encadrent, ce qui produit une attitude de contestation, d’organisation autonome, spontanée. Les pouvoirs traditionnels cessent d’exercer leur autorité. Les intendants se contentent d’expédier les affaires courantes ou quittent leur poste. Les troupes, sans instructions, restent inactives ou parfois se révoltent contre leurs officiers. Les Parlements restent totalement inactifs. Les chambres de vacation fonctionnent avec prudence, et par un simple décret du 3 novembre 1789, l’Assemblée Nationale les met en vacances définitives. Les institutions fiscales traditionnelles cessent de fonctionner. Les citoyens cessent de payer les anciens impôts bien que l’Assemblée, après les avoir condamnés en principe, les ait provisoirement maintenus. A Paris, la « Commune de Paris », municipalité autonome, voit le jour. En province, les municipalités continuent leurs services mais leurs membres sont souvent remplacés par de nouveaux venus qui se posent en « représentants du Peuple », et assurent la transition. Ces municipalités ont un rôle très important, en matière de ravitaillement, de maintien de l’ordre (la Garde Nationale est le regroupement des habitants armés, elle a un rôle de police publique). Les communes s’organisent en fédération : c’est le point de départ d’un vaste mouvement clôturé par la fête de la Fédération le 14 juillet 1790 à Paris. Le Gouvernement royal sort extrêmement affaibli. En théorie, la France reste une monarchie. Mais en réalité, le pouvoir suprême est passé entre les mains de l’Assemblée Constituante qui prépare une réorganisation intégrale du système. Des commissions spécialisées issues de l’Assemblée ont la haute main sur l’ensemble de l’administration qui se soucie de moins en moins du pouvoir royal. Les ministres ne sont plus que des exécutants techniques surveillés par l’Assemblée.
La Destruction du système social traditionnel
La France de l’Ancien Régime a une structure sociale et juridique très particulière, fondée sur les ordres et les corps intermédiaires (Parlement, corps de métier, villes…) Les Constituants vont vouloir anéantir le passé et établir un nouveau système politique et social conforme à la philosophie des Lumières de l’individualisme libéral dans laquelle le système politique repose sur les individus égaux et isolés qui constituent ensemble la volonté générale, ce qui élimine les « corps intermédiaires ».
L’abolition des ordres supérieurs
L’abolition des privilèges de la Noblesse et du Clergé tient à l’application de la nouvelle philosophie et aux réactions de frustrations de la bourgeoisie.
La destruction des droits seigneuriaux et féodaux
Ces droits sont très vivement contestés car on considère qu’il s’agit d’usurpation étatique et que ces prérogatives sont incompatibles avec les principes du « vrai Droit naturel » : liberté et égalité. De plus, ce système est également critiqué par les paysans qui supportent le poids de ce système. Les mouvements qui se développent au printemps-été 1789 mettent spécialement en cause ces droits. Dans cette ambiance, les députés de l’Assemblée se saisissent de cette question. Ils craignent d’être débordés et vont tenter d’empêcher les violences et vont ainsi définir le droit. La nuit du 4 août 1789, « L’Assemblée Nationale détruit entièrement la féodalité ». Les Nobles et les ecclésiastiques abandonnent donc leurs droits, soit par conviction, soit par résignation, soit par entraînement. Mais pour mettre en œuvre cette décision, l’Assemblée nomme un commission nommée « Comité des Droits féodaux » dont le rapport va inspirer un décret du 15 mars 1790 qui établit un régime très nuancé qui cherche à concilier les intérêts en présence. Sont abolis immédiatement et sans indemnités les droits féodaux attentatoires à la souveraineté de l’Etat et aux Droits naturels de l’Homme (utilisation de la notion de « cause injuste » du contrat), les justices seigneuriales, le servage, les banalités, les privilèges des Nobles (droit de chasse par exemple), les girouettes, les privilèges de colombier ou de pigeonnier, les titres de Noblesse, las armoiries, la dîme (impôt payé à l’Eglise), les péages seigneuriaux. Les paysans attendent aussi la suppression des droits strictement féodaux, considérés comme la contrepartie d’une concession de terre. Ces droits sont maintenus jusqu’à ce qu’ils soient rachetés par ceux qui les paient. Le montant du rachat est un capital égal à vingt fois la redevance annuelle. Cette suppression très mitigée est mal accueillie par les paysans. Dans les régions où les droits féodaux sont restés lourds (Nord, Est, Paris), les paysans se soulèvent et refusent de payer. Les députés vont prendre peur et vont utiliser une tactique juridique favorable aux bourgeois. En réalité, la féodalité ne sera définitivement supprimée que sous la Convention Montagnarde (loi du 17 juillet 1793). Les seigneurs nobles ou bourgeois perdent tout de même une partie de leurs revenus. De plus, les confiscations du temps de la Terreur qui s’abattent sur les émigrés et sur les condamnés vont ruiner la Noblesse. La Révolution va éteindre le prestige et la puissance foncière de l’aristocratie.
La destruction de l’ordre du Clergé
Avant 1789, le Clergé est une société à part, un ordre lié au pouvoir. La logique de la Révolution politique et le gallicanisme extrême de beaucoup de Constituants vont aboutir à des conséquences imprévues et radicales. Le catholicisme (avec son droit canonique, son dogme) va être mis en dehors de l’Etat de façon particulière, c'est-à-dire que les liens de l’Eglise avec le pouvoir sont mis en cause et cette Eglise va être implicitement laïcisée, en application du principe selon lequel seule la volonté nationale peut créer le droit. Les textes d’août 1789 suppriment les privilèges et contiennent le principe de la disparition du Clergé en tant que corps de droit public. De même, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen reconnaît la liberté de conscience, ce qui supprime la situation dominante du catholicisme. Dans l’ordre matériel, il y a un démantèlement de la puissance du Clergé : le patrimoine de l’Eglise qui est considérable (environ 15% des terres en France) présente une tentation pour le pouvoir (l’Etat est en déficit) : les biens du Clergé sont confisqués et mis en vente. Charles Maurice de Talleyrand-Périgord, évêque à la fin de l’Ancien Régime et délégué général du Clergé à la Cour (fonction très importante) propose à l’Assemblée le « transfert à la Nation des Biens de l’Eglise, à charge pour la Nation d’assurer la rémunération des cultes et d’assurer les divers services sociaux pris en charge avant par l’Eglise » (assistance aux pauvres, hôpitaux, enseignement). Malgré les arguments développés par les défenseurs du Clergé en s’appuyant sur le droit de propriété de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, l’Assemblée Nationale vote la nationalisation des Biens du Clergé le 2 novembre 1789. A partir du printemps 1790, les biens du clergé sont mis en vente. Du point de vue politique, l’opération est assez réussie car les citoyens ont acheté massivement les biens du Clergé, surtout les terres, et en achetant, les français vont se lier aux destinées de la Révolution. Du point de vue des finances publiques, c’est un échec car l’Assemblée Nationale accorde aux acquéreurs des conditions de paiement très favorables. L’Assemblée va vouloir anticiper sur les recettes et va émettre des Assignats. Cette émission est très inflationniste, l’Assignat perdant de 1789 à 1796 97% de sa valeur. En quelques mois, le Clergé perd son statut, son organisation et son patrimoine. De plus, l’Assemblée proclame le 13 février 1790 la nullité des vœux religieux perpétuels comme étant incompatibles avec la liberté individuelle. Les religieux sont exclus de la municipalité. Les ecclésiastiques ne sont plus considérés que comme « ministre des cultes » (fonction publique).
L’abolition des privilèges territoriaux
De multiples villes et pays ont des statuts très diversifiés. Même si l’attitude des Rois a réduit un peu ces différences, à la fin de l’Ancien Régime beaucoup de privilèges subsistent. Sous Louis XVI, l’esprit provincial contre le phénomène de centralisation ressurgit et la défense des statuts particuliers se manifeste dans les cahiers de doléances. Mais la Révolution va se détourner de la défense de ces particularismes. Le 4 août 1789, tous les statuts particuliers et les privilèges des pays ou villes sont supprimés. C’est un changement ce cap radical. Les Constituants, une fois au pouvoir, ne veulent pas que subsistent des diversités et traditions locales car elles expriment à un autre niveau la volonté des français. Aux yeux des députés, la volonté nationale implique l’élimination des particularismes locaux.
L’abolition des corps professionnels
Le système des corporations avait garanti une relative paix sociale mais avait l’inconvénient de limiter la concurrence et le progrès. Il est critiqué par les philosophes et les libéraux car c’est un frein à la productivité, une atteinte à la liberté (notamment la liberté de travail). Déjà, en 1774 et 1776, Turgot avait cherché à abolir les corporations, qui ont été rétablies après son départ. Ces structures sont incompatibles avec l’abolition des privilèges. Elles sont définitivement supprimées par le décret d’Allarde et par la loi Le Chapellier (1790) qui interdit les « corporations de citoyens » (autant patrons que salariés), qui interdit de se grouper pour la défense de prétendus intérêts communs, qui interdit les coalitions permanentes ou provisoires (la grève est illégale) : c’est une sorte de « liberté obligatoire ». En 1793, la Convention Nationale supprime les universités, les collèges, les associations littéraires et scientifiques (corps), les corps des « professions libérales » (avocat, etc. …) : c’est la mise en œuvre de l’idée de Rousseau selon laquelle il ne doit pas exister dans l’Etat de factions (individus qui s’unissent dans la volonté générale).
L'assemblée constituante et ses suites (1789-1791)
Dès le 20 juin 1789, le serment du jeu de paume fonde l'Assemblée nationale constituante. Cet acte est le symbole de la prise de pouvoir au nom du peuple. En marquant la fin du pouvoir absolu royal de Louis XVI, la révolution française commence. Louis XVI
Prise de la Bastille
Dans ce contexte révolutionnaire où la peur et la faim se mêlent, la prise de la Bastille du 14 juillet 1789 constitue une attaque contre l'arbitraire royal. Recherchant des armes, les Parisiens envahissent et pillent d'abord l'Hôtel des Invalides. Puis, après quatre heures de combat, ils investissent la Bastille, tuent son gouverneur, le marquis Bernard de Launay et plusieurs de ses gardes. Il n'y eut que sept prisonniers, qui furent libérés — quatre faussaires, deux fous dangereux, et un délinquant sexuel — . La Bastille devait par la suite être démolie, comme l'Ancien Régime fut aboli au cours de la nuit du 4 août 1789. Retournant ensuite à l'Hôtel de Ville, les manifestants accusent le prévôt des marchands (fonction comparable à celle de maire) Jacques de Flesselles de trahison. Sur le chemin d'un procès public au Palais-Royal, il est assassiné. Sa tête est promenée au bout d'une pique, avec celle de Launay, le gouverneur de la Bastille. On associe généralement le 14 juillet 1789 à la fête nationale de la France. En réalité, la fête nationale française commémore plutôt la réunion des gardes nationales le 14 juillet 1790 lors de la Fête de la Fédération au Champ de Mars, symbole de l'union nationale autour du roi. Constatant l'évidence et tenant à sauver la face, Louis XVI cède à la pression parisienne et vient en personne le lendemain annoncer à l'assemblée le retrait des troupes qui encerclaient Paris. Il rappelle Necker ainsi que tous les ministres renvoyés
Nouvelles institutions parisiennes
À l'Hôtel de Ville de Paris, tous les membres de l'ancienne administration ayant pris la fuite, Jean Sylvain Bailly est nommé par acclamation « Maire de Paris ». La Fayette est nommé Commandant Général de la Garde nationale. Une nouvelle organisation municipale allait se mettre en place. Louis XVI reconnaît celle-ci en se rendant à Paris le 17 juillet. À cette occasion, Bailly lui remet la cocarde bleue et rouge aux couleurs de la ville de Paris que Louis XVI fixa sur son chapeau, associant ainsi ces couleurs au blanc de la monarchie.
Émigration
Ces événements déclenchèrent la première émigration. Louis XVI craignant pour son jeune frère, le comte d'Artois, que le peuple rendait responsable de tous ses maux, lui enjoignit de se retirer hors du royaume. Il partit dans la nuit du 16 au 17 muni d'un passeport délivré par Lafayette. Accompagné de son entourage il se dirigea vers Valenciennes puis Bruxelles pour ensuite rejoindre Turin à la mi-septembre. Suivirent les grands du royaume, comme le prince de Condé, le duc de Polignac, le duc d'Enghien. Leurs destinations furent l'Angleterre, les Pays-Bas ou l'Allemagne. Tous pensaient être revenus dans les trois mois.
Violences parisiennes
Malgré la Garde nationale, les violences n'étaient pas terminées. Foulon, ministre éphémère des finances et Berthier, intendant de Paris, furent arrêtés par le peuple. Ramenés à Paris le 22 juillet, humiliés par la foule, ils furent massacrés à leur arrivée à l'Hôtel de Ville. Ils étaient accusés d'avoir accaparé les grains et d'avoir voulu affamer le peuple.
Grande peur dans les campagnes françaises et nuit du 4 août 1789
En province, à partir du 20 juillet 1789, les rumeurs de complot aristocratique se faisant de plus en plus insistantes, les paysans s'armèrent et incendièrent plusieurs châteaux seigneuriaux dans un mouvement appelé Grande peur. Ils brûlèrent également les titres seigneuriaux qui établissaient la domination économique et sociale de leurs propriétaires. Le mouvement s'apaisa le 6 août 1789 après que le clergé et la noblesse ont décidé d'abolir leurs privilèges durant la nuit du 4 août 1789. C'était la fin de la féodalité, l'abolition des trois ordres et de leurs particularités (notamment fiscale, militaire et judiciaire), mais aussi l'unification du territoire national (jusqu'alors, chaque commune, paroisse, province avait ses propres privilèges). La nuit du 4 août inaugure une nouvelle société d’où est exclu le privilège, forme ancienne des libertés, et où l’égalité juridique sera la règle et le cadre de la liberté nouvelle. Toutefois les députés se ravisent les jours suivants. Les droits résultant d’un « contrat » passé entre le propriétaire du sol et l’exploitant direct (cens, champart, rentes) subsistent mais peuvent être rachetés. Ainsi seuls peuvent se libérer totalement les paysans les plus riches. La désillusion sera grande dans les campagnes et les troubles vont perdurer jusqu’en 1792. Le 26 août 1789, l'Assemblée proclame la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. S'inspirant des principes des Lumières et de la Déclaration d'indépendance américaine, ce texte solennel établit des libertés associées à des droits inaliénables.
Paris de nouveau capitale
Les difficultés d'approvisionnement en pain et le refus de Louis XVI de sanctionner la déclaration et les décrets du 4 août, sont à l'origine du mécontentement du peuple de Paris lors des journées du 5-6 octobre 1789. Une marche de femmes ramène la famille royale à Paris, laissant à Versailles le symbole de l'absolutisme. Les gardes du corps du roi sont tués, leur tête est accrochée au bout d'une pique. Désormais le roi et l'Assemblée siègent à Paris, surveillés par la population et menacés par l'émeute. Pour résoudre la crise financière, on confisqua les biens du clergé par des lois du 2 novembre 1789, 13 février 1790 et 19 avril 1790. La même année, les assignats, forme de papier-monnaie, furent introduits. Vu l’urgence, la Constituante fait de ces « domaines nationaux » la garantie d’un papier que ses détenteurs pourront échanger contre de la terre, les assignats, utilisés d’abord comme bons du Trésor, puis recevant cours forcé en avril 1790 pour devenir une véritable monnaie. On émet ainsi pour 400 millions d’assignats : c’est le début d’une véritable fuite en avant.
L'œuvre politique de la Constituante (1790-1791)
C'est l'Assemblée constituante, en majorité constituée de bourgeois et de nobles, qui mène la plus grande partie des réformes, détruisant les institutions de l'Ancien Régime :
- les états provinciaux et les Parlements sont supprimés
- en remplacement des paroisses, les communes sont instituées
- le pays est divisé en 83 départements
- les poids et mesures sont uniformisés
- les privilèges sont abolis
- l'égalité successorale est appliquée Ainsi, le Pays devient plus facile à gouverner, est plus unifié et connait une meilleure gestion des impôts. Dès le 11 août 1789, la dîme, impôt exigé par l’Église en échange des services qu'elle offrait à la population (distribution des sacrements, écoles, hôpitaux...) est supprimée. Le 2 novembre de la même année, les députés font saisir le patrimoine ecclésiastique. Le 23 février 1790, l'Assemblée décide que les décrets doivent être lus par le clergé au cours des offices. Le 17 mars, les biens de l'Église sont nationalisés et mis en vente. La Constitution civile du clergé fut adoptée le 12 juillet 1790 et ratifiée par le roi à contrecœur le 26 décembre 1790, transformant les membres du clergé en fonctionnaires salariés par l’État. Les membres du clergé séculier seront désormais élus : le pouvoir pontifical est alors transgressé. Réveillant des forces les plus hostiles à l’Église, elle va transformer en adversaires de la révolution des prêtres qui avaient contribué à son succès avec une bonne partie de leurs ouailles. La Constituante a divisé la population en deux camps antagonistes. Le texte impose, en autres, l’élection des évêques et des curés par tous les électeurs, quelle que soit leur appartenance religieuse. Mieux, l’Assemblée décrète, le 27 novembre, que tous les ecclésiastiques-fonctionnaires vont devoir prêter le serment d’être fidèles à la Nation, à la loi et au roi, faute de quoi ils seront déposés. On comptera environ 45 % d’ecclésiastiques non jureurs ou réfractaires. Le drame de 1792-1793 est en germe. Dès mars 1791, le pape Pie VI condamne toutes ces réformes visant l'Église de France. Le 14 juillet 1790, un an après la prise de la Bastille, la fête de la Fédération est célébrée sur le Champ-de-Mars. Le Marquis de la Fayette assiste à la cérémonie aux côtés du roi et de la reine. Il s'agit d'un moment d'union nationale : le roi prête serment à la Constitution fraîchement établie et sa personne est applaudie par la foule.
L'Assemblée législative et la chute de la monarchie (1791 - 1792)
voir aussi l'article L'Assemblée législative et la chute de la monarchie (1791 - 1792) Après la ratification de la constitution, l'Assemblée législative remplace l'assemblée constituante (1 octobre 1791). Un petit groupe de fidèles de la famille royale tenta d'organiser la fuite du roi et de sa famille pour rejoindre les nobles en exil, mais l'impréparation de l'évasion provoqua la fin de l'équipée le 21 juin 1791 à Varennes-en-Argonne et le retour aux Tuileries sous bonne escorte. Louis XVI accepta à contrecœur la constitution de septembre 1791, qui faisait de la France une monarchie constitutionnelle. Le roi dut partager ses pouvoirs avec l'Assemblée législative (succédant à l'Assemblée constituante, chargée de mettre au point la constitution), mais il conservait son droit de véto royal et le choix des ministres. Le 17 juillet, les Parisiens se réunissent au Champ de Mars, pour demander la déchéance du Roi et l'instauration d'une république. Jean Sylvain Bailly, le maire de Paris, fait tirer la troupe sur les manifestants. Le 9 novembre 1791, l'assemblée législative édite un décret contraignant les nobles émigrés à revenir en France dans un délai de deux mois. Faute de quoi, leurs propriétés seront confisquées. De nouvelles factions émergèrent comme les Feuillants (monarchistes constitutionnels), les Girondins (républicains libéraux) et les Jacobins (révolutionnaires radicaux). Le roi, les Feuillants et les Girondins voulaient la guerre pour des raisons diverses. Louis XVI souhaitait gagner en popularité ou être battu : chaque issue l'aurait renforcé. Les Girondins, quant à eux, espéraient exporter la Révolution dans toute l'Europe. La France déclara la guerre à l'Autriche (20 avril 1792) et la Prusse se rangea aux côtés des Autrichiens quelques semaines plus tard. Les Guerres révolutionnaires françaises avaient commencé ; elles dureront 23 ans (1792-1815). On déclara « la Nation en danger ».
La dictature révolutionnaire (1792-1795)
Des institutions nouvelles sont mises en place dans la précipitation sous la pression des évènements, soit en réformant les institutions établies soit en leur substituant des solutions plus audacieuses pour la défense de la Patrie. Cette seconde vague révolutionnaire prolonge et contredit à la fois la première. La France étant en guerre contre l’Europe, la Révolution est désormais perçue comme identique à la Patrie en danger, et les adversaires politiques vont être physiquement éliminés. Le nouveau personnel politique, issu de la petite bourgeoisie, va s’appuyer sur les « sans-culottes » qui sont des artisans, des salariés, des petits bourgeois. Ils sont associés et organisés dans la Révolution. La préoccupation essentielle n’est plus d’assurer les Droits de l’Homme mais d’établir des Institutions qui assurent la cohésion et la puissance du Peuple souverain. Désormais, l’égalité précède la liberté. Les Révolutionnaires veulent anéantir les « aristocrates » et réprimer les comportements inciviques. Le régime constitutionnel de 1791 est anéanti. L’Assemblée législative se sépare et refait élire une nouvelle Assemblée qui aura deux missions :
- gouverner le pays
- rédiger une nouvelle Constitution : une « Convention Nationale » est élue au suffrage universel masculin (au-dessus de 21 ans). L’orientation extrémiste et démocratique l’emporte. Le coup d’Etat s’accompagne d’arrestations massives. En septembre 1792, plus de mille personnes sont massacrées dans les prisons parisiennes : c’est la Première Terreur. L’élection de la Convention va se dérouler dans une ambiance tendue. L’abstention forte donne une victoire des Révolutionnaires les plus avancés. Désormais, les Droits de L’Homme vont être méconnus ou écartés. La Convention aussitôt élue décide l’abolition de la Royauté et proclame la République le 21 & 22 septembre 1792, en même temps que la victoire française à la Bataille de Valmy. La Convention décide qu’il ne peut y avoir de Constitution qu’adoptée par le peuple et on va passer d’un régime représentatif à un régime qui se réclame de la démocratie directe, mais il va s’agir d’une démocratie constamment dirigée par une petite minorité organisée et dynamique : « les Vrais Révolutionnaires », groupés dans des sociétés politiques, notamment dans les sociétés affiliés au « Club des Jacobins ». Pourtant, parmi ces vrais révolutionnaires apparaissent très vite des divisions à propos du sort à réserver au Roi, traduit en jugement, et dont les plus radicaux veulent la mort (Saint-Just dit : « on ne règne pas innocemment »). Le vote public des députés à la tribune permet le repérage des plus modérés : la mort du Roi est acquise à une voix seulement. Les autres lignes de fracture sont l’organisation du Gouvernement et les subsistances. Les divisions provoquent un affrontement entre les Girondins et les Montagnards. Les Girondins, plus légalistes que les Montagnards, plus attachés au libéralisme économique, vont être soumis à l’offensive des Montagnards et des forces révolutionnaires parisiennes qui vont réclamer avec Marat et Danton des mesures extrêmes et draconiennes pour sauver la patrie en danger. Les Montagnards font arrêter et liquider les principaux chefs girondins, les journalistes opposants. Les Montagnards, soutenus par la Garde Nationale, se rendent maître de la Convention en juin 1793. Sous l’influence des Girondins, la Convention avait entamé la rédaction d’une nouvelle Constitution qui reprenait les principes de 1789 dans une perspective plus démocratique. Les Montagnards vont achever le travail de rédaction à la hâte et la font adopter par les députés et la présentent à la ratification populaire pour apaiser les populations des départements inquiètes du coup d’Etat montagnard. Ce texte de circonstance est à la fois très libéral, démocr